Transférabilité des prestations du RPC d'un emploi à l'autre
Phillip a commencé à travailler dès la fin de ses études secondaires. Au début, il était bien content de rester chez lui, à l'Île-du-Prince-Édouard (Î.-P.-É.), et de travailler pour le journal local. Il ne possédait pas beaucoup de compétences et gagnait le salaire minimum. Chaque mois, les retenues aux fins de l'impôt sur le revenu, du RPC et de l'assurance-emploi (a.-e.) étaient prélevées automatiquement de son chèque de paye. Il savait que son employeur versait, à son intention, le même montant de cotisations au RPC qu'il le faisait.
Plus tard, on lui a parlé d'un bon emploi en Alberta. Il a donc rassemblé ses effets personnels dans sa voiture et est parti s'installer en Alberta afin de travailler sur l'un des pontons d'exploitation pétrolière. Le travail était difficile, mais le salaire en valait la peine. Comme son revenu était nettement plus élevé, le montant des retenues d'impôt sur le revenu et des cotisations au RPC et à l'a.-e. était supérieur. Toutefois, il avait un employeur; tous deux versaient donc le même montant en cotisations au RPC et à l'a.-e.
Lorsque les emplois au ponton ont pris fin, Phil est déménagé en Colombie-Britannique (C.-B.). Il s'est acheté un bateau de pêche au saumon avec l'argent qu'il avait économisé et l'a exploité pendant plusieurs années. Puisque le bateau lui appartenait, Phil était considéré comme travailleur autonome et devait assumer les deux portions des cotisations au RPC.
Phil rêvait de retourner à l'Î.-P.-É. et d'y prendre sa retraite. Avant de le faire, il a été engagé par une petite entreprise de camionnage au Québec pendant peu de temps. Pendant qu'il travaillait dans cette province, il cotisait au Régime de rentes du Québec (RRQ). Enfin, il est retourné à l'Î.-P.-É. à 57 ans.
Puisqu'il ne cotisait à aucun régime de pension de l'employeur, Phil a toujours pris soin de verser des cotisations dans ses REÉR chaque année. Il a acheté un terrain à l'Î.-P.-É. et a construit, au fil des ans, une petite maison confortable.
À 60 ans, Phil a commencé à se demander à quel montant il aurait droit du RPC et du RRQ. Il a donc communiqué avec les agents du bureau du RPC de Charlottetown qui lui ont remis une brochure sur la pension de retraite du RPC. On y indiquait qu'il pourrait recevoir une pension de retraite du RPC à 60 ans s'il avait cessé de travailler ou réduit ses heures de travail.
Phil a également appelé les agents du RPC afin de savoir comment il pourrait obtenir des prestations du RRQ, puisqu'il avait aussi cotisé à ce régime. Lorsqu'il a présenté sa demande de pension de retraite du RPC, on l'a informé que le total de sa pension serait calculé d'après toutes les cotisations qu'il avait versées au RPC alors qu'il travaillait à l'Î.-P.-É., en Alberta ainsi qu'en C.-B. et, grâce à une entente spéciale entre le RPC et le RRQ, à celles versées au RRQ lorsqu'il travaillait au Québec. Bien qu'il ait travaillé dans plusieurs provinces, Phil a appris qu'il devrait s'adresser au bureau de Développement des ressources humaines Canada le plus près pour présenter sa demande de pension.
Phil a présenté une demande faisant en sorte que sa pension de retraite débute le mois suivant son 60eanniversaire.
Sommaire de l'étude de cas – transférabilité des prestations du RPC
- Phillip commence à travailler à l'Î.-P.-É. et à cotiser au RPC;
- Il déménage en Alberta et verse des cotisations au RPC à partir de ses gains;
- Il cotise au RPC alors qu'il exploite un bateau de pêche en C.-B.;
- Il verse des cotisations au RRQ pendant qu'il travaille au Québec;
- À son retour à l'Î.-P.-É., il présente une demande de pension de retraite et apprend que le total qu'il recevra est fondé sur les cotisations qu'il a versées au RPC et au RRQ dans toutes les provinces où il a travaillé.