Le guide de la détermination de l'admissibilité - Chapitre 14

CHAPITRE 14 - LES ENSEIGNANTS

14.1.0   INTRODUCTION

14.2.0   FONDEMENT LÉGISLATIF ET DÉFINITIONS

14.2.1   Définition du terme « enseignement »

14.2.2   Définition du terme « période de congé »

14.2.3   Personne sujettes à l'inadmissibilité

14.3.0   INADMISSIBILITÉ ET EXCEPTIONS

 14.3.1   Fin d’un contrat

 14.3.2   Enseignement sur une base occasionnelle ou de suppléance

 14.3.3   Profession autre que l’enseignement

14.4.0   PRESTATIONS SPÉCIALES

14.5.0   DISPONIBILITÉ

14.6.0   ARRÊT DE RÉMUNÉRATION ET RÉPARTITION DE LA  RÉMUNÉRATION

14.6.1   Répartition de la rémunération pendant une période de congé

14.6.2   Heures d’emploi assurable pendant une période de congé

ANNEXE 1   TABLEAU DÉCISIONNEL ENSEIGNANTS À CONTRAT

ANNEXE 2   TABLEAU DÉCISIONNEL ­ENSEIGNEMENT SUR UNE BASE OCCASIONNELLE OU DE SUPPLÉANCE